Conditions Générales d'Utilisation

Bot Discord « Gray Bot »

Dernière mise à jour : 19 juin 2026

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du bot Discord « Gray Bot » (ci-après « le Bot ») ainsi que de son interface web de configuration (ci-après « le Dashboard »). En ajoutant le Bot à un serveur Discord ou en l'utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.

1. Éditeur

Le Bot est édité par Maxim Cuynat (développeur indépendant).
Contact : maxdevapp@alwaysdata.net

2. Objet du service

Gray Bot est un service gratuit, générique et multi-serveurs, fournissant des fonctionnalités d'administration et d'animation de serveurs Discord, notamment :

• la modération (exclusions, bannissements, exclusions temporaires, avertissements, historique) ;
• l'auto-modération via l'AutoMod natif de Discord ;
• un système de niveaux et d'expérience (XP) et un classement ;
• l'attribution de rôles par boutons et l'auto-rôle à l'arrivée ;
• les messages de bienvenue / d'au revoir et les journaux d'arrivées-départs ;
• des utilitaires de gestion de salons et des fiches d'information.

3. Accès au service

L'ajout du Bot à un serveur requiert de disposer de la permission « Gérer le serveur » sur le serveur Discord concerné. L'accès au Dashboard s'effectue via Discord OAuth2 et est réservé aux administrateurs des serveurs concernés. Le service est fourni gratuitement ; aucune souscription ni paiement n'est requis. L'utilisation du Bot suppose également le respect des Conditions d'utilisation de Discord.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU et est conforme au RGPD. Nous vous invitons à en prendre connaissance.

5. Rôle et responsabilités de l'administrateur

L'administrateur qui ajoute le Bot à un serveur (ci-après « l'Administrateur ») est responsable de sa configuration et de son utilisation sur ce serveur. À ce titre, il s'engage à :

• configurer et utiliser le Bot conformément à la loi et aux présentes CGU ;
• informer les membres de son serveur de la présence du Bot et du traitement de leurs données ;
• ne pas utiliser le Bot pour collecter, surveiller ou sanctionner des membres de façon abusive ou illicite ;
• n'accorder au Bot que les permissions Discord nécessaires à son fonctionnement.

L'Administrateur et les membres restent seuls responsables des contenus et des décisions de modération réalisés au sein de leur serveur.

6. Règles d'utilisation

En utilisant le Bot, vous vous engagez à :

• ne pas l'utiliser à des fins illicites, malveillantes ou contraires aux règles de Discord ;
• ne pas tenter de perturber, contourner, surcharger ou compromettre la sécurité du Bot ou de ses serveurs ;
• ne pas automatiser un usage abusif des commandes (spam, contournement des limitations).

7. Propriété intellectuelle

Le Bot, son code, son interface et ses éléments graphiques sont la propriété de l'éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les contenus de votre serveur (messages, rôles, configurations) restent votre propriété et sous votre responsabilité.

8. Disponibilité et responsabilité

Le Bot est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité continue ni d'absence d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions de service, notamment liées à Discord ou à l'hébergeur ;
• d'une perte de données indépendante de sa volonté ;
• d'un usage non conforme du Bot par un administrateur ou un membre ;
• des décisions de modération prises au moyen du Bot par les administrateurs d'un serveur.

L'éditeur s'efforce de maintenir le service opérationnel mais ne fournit aucune garantie de résultat.

9. Retrait du Bot et suppression des données

Vous pouvez retirer le Bot d'un serveur à tout moment depuis les paramètres Discord du serveur. Vous pouvez également demander la suppression des données associées en contactant maxdevapp@alwaysdata.net (voir la Politique de confidentialité). L'éditeur se réserve le droit de restreindre l'accès au service en cas de non-respect des présentes CGU.

10. Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La date de dernière mise à jour figure en haut du document. L'utilisation continue du Bot après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

11. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

12. Contact

maxdevapp@alwaysdata.net